Marque expirée - Marque en non vigueur

BIEN CONSOMMER
JEAN-MARC FABRE Agissant pour le compte de la société « BIEN CONSOMMER » en cours de formation

Numéro de dépôt :
3538923
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017
BIEN CONSOMMER de JEAN-MARC FABRE

Présentation de la marque BIEN CONSOMMER

Déposée le 21 novembre 2007 par JEAN-MARC FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN CONSOMMER »

Le déposant est JEAN-MARC FABRE Agissant pour le compte de la société « BIEN CONSOMMER » en cours de formation domicilié(e) 1 COURS SARAH BERNHARDT,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC FABRE domicilié(e) 1 COURS SARAH BERNHARDT,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN CONSOMMER est expirée depuis le 21 novembre 2017.

JEAN-MARC FABRE a également déposé les autres marques suivantes : La boîte à saucisson , SAUCI-CROC


JEAN-MARC FABRE Agissant pour le compte de la société « BIEN CONSOMMER » en cours de formation - 1 COURS SARAH BERNHARDT,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France


JEAN-MARC FABRE - 1 COURS SARAH BERNHARDT,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.